• Aller au menu
  • Rechercher
  • Aller au contenu
  • Pages de contenu
    • Actu avec différents types de bloc
    • Blocs made in telmedia
    • Nous contacter
    • Formulaire complexe
    • Quizz sur la mairie
    • Sondage
    • Une actu plein de commentaires !
    • Galerie photos
    • Payez votre facture en ligne
  • Listes
    • Offres d’emploi
    • Actualités
      • Actualités culturelles
    • Agenda
      • Agenda sportif
    • Annuaire
      • Annuaire sportif sans visuel
    • Différents types de kiosque
      • Kiosque avec séparateur et visuel
      • Kiosque
      • Comptes rendu et délibérations
    • Les élus
    • Cartographie
    • Photothèque
  • Comarquage
    • Particuliers
    • Associations
      • Proposer une actualité
    • Entreprises
  • Test – Contenus
    • Test – Accueils de loisirs
    • Test – Les modes de garde
    • Test – Conseil Municipal
    • Test – Accueil en crèches municipales
    • Test – Logement
    • Test – Bibliothèque
    • Test – Piscine Denis-Diderot
    • Test – Ecole de musique
    • Test – Portail famille
    • Test – Se déplacer
  • Test – Rubrique
    • Agenda
    • Actualités
    • Kiosque
    • Test – Paragraphes et Widgets
      • Test – Listes des paragraphes / Widgets
      • Test – Paragraphe
      • Test – Boite d’info PublishPress
      • Test – Onglets PublishPress
      • Test – Accordéon PublishPress
      • Test – Citation / Couplet
      • Test – Bloc thème
      • Test – Blocs design
      • Test – Blocs Média
      • Test – Contenus embarqués
    • Test – Photothèque
    • Test – Annuaires
      • Test – Annuaires sans visuels
      • Test – Annuaires avec visuels
    • Test – Offres d’emploi
    • Test – Trombinoscope
    • Test – Cartographie

    Particuliers

    Fil d'arianne

    Accueil
    1. Comarquage
    2. Particuliers
    logo service-public.fr
    Accueil particuliers  > Logement

    Thème

    Logement

    Vérifié le 13 septembre 2017 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

    Achat immobilier

    • Achat d'un terrain
    • Achat ou vente d'un logement

    Aides financières

    • Aides personnelles au logement
    • Aide pour le dépôt de garantie ou la caution d'un logement en location
    • Aides au paiement des factures : eau, téléphone, électricité, gaz
    • Aides et prêts pour l'amélioration et la rénovation énergétique de l'habitat

    Location immobilière

    • Devenir locataire d'un logement privé
    • Accéder à un logement social
    • Contrat de location (bail)
    • Loyer
    • Obligations du bailleur
    • Obligations du locataire
    • Fin du bail

    Expropriation - Préemption

    • Expropriation
    • Droit de préemption urbain (DPU)

    Protection et sécurité de l'habitat

    • Risques sanitaires et sécurité du logement
    • Diagnostic immobilier

    Urbanisme

    • Autorisation d'urbanisme
    • Travaux

    Copropriété

    • Organisation
    • Documents
    • Charges
    • Assemblée générale des copropriétaires
    • Droits des copropriétaires
    • Copropriété en difficulté

    Vie pratique dans un logement

    • Vie pratique dans sa maison
    • Nuisances de voisinage
    • Déchets

    Et aussi

    • Assurance habitation

      Argent - Impôts - Consommation

    • Hébergement des personnes âgées

      Social - Santé

    • Hébergement d'une personne en situation de handicap

      Social - Santé

    • Hébergement social

      Social - Santé

    © Direction de l'information légale et administrative

      • Copier le lien
      • Partager par email Partager par email
      • Partager sur facebook Partager sur facebook
      • Partager sur twitter Partager sur twitter
      • Partager sur linkedin Partager sur linkedin

    Mairie de Moduloville

    29 rue des Marlieres

    59710 Avelin

    03 20 32 53 53

    Horaires

    Du lundi au vendredi

    8h30 – 12h30

    13h30 – 17h

    Nous contacter
    • Wordpress - Page facebook (nouvel onglet)
    • Wordpress - Page youtube (nouvel onglet)
    • Wordpress - compte twitter (nouvel onglet)
    • Wordpress - page instagram (nouvel onglet)
    • Plan du site
    • Politique de confidentialité
    • Payez votre facture en ligne
    • Proposer une actualité
    • Proposer un contact
    • Proposer un événement
    Telmedia